Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est HNC.

La plateforme d'enseignement à distance enregistre l'ouverture et la fermeture des sessions, la progression module par module et le temps réellement passé sur chaque séquence, avec horodatage. Ces informations constituent la preuve d'assiduité exigible lors d'un contrôle de l'organisme.

Le compteur de temps s'arrête lorsque l'onglet n'est plus actif ou après une période d'inactivité. Aucune capture d'écran, aucun accès à la caméra et aucune surveillance comportementale ne sont mis en œuvre.

L'adresse IP et le navigateur sont conservés sous forme de condensat, jamais en clair, dans le seul but de détecter des connexions simultanées sur un même compte.

Les données sont accessibles au personnel de l'organisme habilité, ainsi qu'aux prestataires techniques strictement nécessaires au service : hébergement, paiement, signature électronique, envoi d'emails transactionnels. Ces prestataires agissent en qualité de sous-traitants et sont contractuellement tenus à la confidentialité.

Les pièces de conformité, notamment les feuilles d'émargement et les attestations, peuvent être communiquées aux autorités de contrôle et aux financeurs qui en font la demande dans le cadre de leurs missions.

Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des fins publicitaires.

• Données de prospection issues du formulaire de contact : trois ans à compter du dernier échange.
• Données contractuelles et pièces comptables : durée légale applicable aux documents comptables.
• Pièces de conformité de la formation, dont émargements, relevés de connexion et attestations : durée nécessaire à la justification en cas de contrôle de l'organisme.
• Comptes stagiaires inactifs et données de progression associées : purgés après expiration des obligations de conservation.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Certaines données ne peuvent toutefois pas être effacées à la demande : les pièces justificatives de la formation, notamment l'émargement et le relevé de connexion, doivent être conservées pour répondre à une obligation légale de preuve.

Pour exercer vos droits, adressez votre demande via la page contact. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.

Le site fonctionne sans cookie publicitaire. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement, notamment ceux liés à la session de connexion à l'espace stagiaire et au parcours de paiement, sont déposés sans consentement préalable puisqu'ils sont indispensables au service demandé.

Tout outil de mesure d'audience ou de suivi publicitaire n'est activé qu'après recueil de votre consentement, et reste inactif tant que celui-ci n'a pas été donné.

Les échanges sont chiffrés en transit. Les accès aux données sont limités aux personnes habilitées. Les journaux d'événements de la plateforme de formation sont chaînés par empreinte cryptographique afin de rendre toute modification rétroactive détectable.